Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYMAN
Numéro de dépôt :
1415237
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/1997
Présentation de la marque ROYMAN
Déposée le 23 juin 1987 par monsieur Louis MERINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYMAN est expirée depuis le 23 juin 1997.
Louis MERINO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49